Questions - Réponses ! Laëtitia Constanciel et Fabien Rivaux : élections professionnelles

Laëtitia Constanciel et Fabien Rivaux, nous dévoilent, avec le sourire, les coulisses des élections professionnelles.

Laëtitia Constanciel et Fabien Rivaux sont nos invités de ce podcast. La première nommée est chargée de mission dialogue social au secrétariat général tandis que Fabien Rivaux est adjoint au chef de la division des personnels enseignants (DPE), tous les deux au sein du rectorat de l’académie de Grenoble. Ils nous dévoilent, avec le sourire, les coulisses de ces élections professionnelles.

 

Laëtitia Constanciel : Je suis chargée de mission auprès du secrétariat général sur le dialogue social, la mise en place des instances et référente élections professionnelles.

Fabien Rivaux : Je suis adjoint au chef de la division des personnels enseignants de l’académie de Grenoble, en charge de la gestion des ressources humaines, c’est-à-dire tout ce qui concerne leur carrière, affectation et traitement financier. Parallèlement à cela, correspondant pour les élections professionnelles 2022 avec Laëtitia, pour mettre en place ces élections et permettre à tous de voter dans de bonnes conditions.

Il s’agit d’élire les représentants de tous les personnels de l’Académie (enseignants, personnels administratifs, techniques, de santé, sociaux) qui porteront la voix de leurs collègues pour garantir leurs bonnes conditions de travail et viser le bien-être au travail, essentiellement.

Techniquement sur l’académie de Grenoble nous avons 19 scrutins différents qui vont du Comité social d’administration, en passant par les commissions académiques paritaires ou encore les commissions consultatives paritaires. Dans le secteur privé, nous avons également deux instances, la CCMA (Commission consultative mixte académique) pour le second degré et la CCMI pour le 1er degré (Commission consultative mixte interdépartementale).

On dépasse les 50 000 électeurs et concernant les élus, du fait de ces 19 scrutins, on s’approche des 150/200 élus qui vont représenter tous ces personnels dans les différentes instances.

Nous avons déjà évoqué le CSA, Comité social d’administration, qui est une instance nouvellement créée se substituant au Comité technique académique, le CTA. Le CSA sera chargé d’examiner l’évolution de la politique académique au niveau des personnels, comme par exemple l’avancement de carrière, les mutations… Les commissions consultatives paritaires qui concernent les contractuels ou les commissions administratives paritaires destinées aux titulaires, seront prises en charge individuellement. Par exemple, un agent qui conteste une décision administrative va la porter devant la commission administrative compétente qui se penchera sur la question et étudiera sa situation personnelle.

Au niveau du CSA, j’ajoute qu’il se décline au niveau territorial. Il existe le CSA services académiques qui va porter la politique académique auprès des services déconcentrés, donc des agents exerçants au rectorat et en DSDEN (direction des services départementaux de l’éducation nationale). Nous avons le CSA service départemental, où là, on rétrécit le territoire et on agit vraiment sur la DSDEN d’un département précis, et plus généralement nous avons le CSA académique qui porte la politique de Madame la rectrice envers les EPLE (Établissements publics locaux d’enseignement), les enseignants 1er et second degré et le fonctionnement des établissements scolaires.

Nous travaillons sur ce sujet depuis un petit moment déjà (rires), les premiers échanges avec la direction générale des ressources humaines datent d’environ un an, donc ce n’est pas un sujet nouveau pour nous. Il s’agit d’un vote organisé tous les quatre ans. Le rythme s’accélère et augmente crescendo depuis septembre. Le scrutin se déroule jeudi 1er décembre 8h00 jusqu’au jeudi 8 décembre 17h00, par vote électronique. Nous faisons en sorte de mettre à disposition des électeurs un poste informatique dédié aux élections dans presque tous les lieux de travail dans le cas où éventuellement un électeur n’aurait pas accès à un PC ou un téléphone portable pour voter. Cela concerne le rectorat, les DSDEN, les circonscriptions et les établissements scolaires.

Ce matin (lire mardi 29 novembre) nous avons sécurisé ce vote électronique par la création de clefs de chiffrement. Chaque membre des bureaux de vote électronique centralisateurs a pu enregistrer un code secret pour sécuriser le morceau de clef, et tous les morceaux de clef mis bout à bout permettront d’ouvrir les urnes en toute sécurité le 8 décembre à 17h00. On travaille ardemment à la sécurisation. L’ouverture des urnes est collégiale avec des membres de l’administration et des représentants des organisations syndicales qui peuvent attester de la conformité des opérations à chaque étape.

Égalité, je dirais plutôt « représentativité proportionnelle ». Comme notre ministère est plutôt féminin, les listes de candidats sont plutôt féminines. Selon les corps de métiers, les organisations syndicales ont dû respecter une proportionnalité homme-femme en fonction des agents effectivement représentés pour les scrutins.

La proclamation des résultats interviendra le 9 décembre, le lendemain de la fermeture des urnes. On dépouille le 8 à partir de 17h30 dans la réalité des faits puisque si un électeur voulait voter à 16h59 et rencontrer un souci technique, il lui reste encore une demi-heure avec l'aide de l'assistance technique pour valider son vote. Donc à partir de 17h30, en fonction du feu vert donné par le niveau national, on commencera à ouvrir les urnes, comptabiliser les votes de chacun et les résultats seront proclamés le lendemain. A priori on va finir tard le 8 (rires) !

Dans un monde idéal, effectivement (rires).

50 pour cent. C’est l’objectif vers lequel nous tendons. Après on voit bien l'engouement des gens vers les élections, de façon très générale, présidentielles, régionales etc… On aura la surprise jeudi soir ! On fait notre maximum pour inciter à la participation.

On affiche au sein du rectorat, dans les DSDEN et dans les établissements scolaires les listes de candidats, les professions de foi pour que les électeurs puissent s’informer. On rappelle par mail les procédures avec l’ouverture de l’espace électeur et la possibilité de régénérer un code de vote qui aurait pu être perdu ou non reçu. Nous sommes dans cette campagne d’incitation, après, libre à chacun d’aller au bout, entre le 1er et le 8 décembre.

Intensité. C’est le mot le plus pertinent pour évoquer cette période-là.

L’important est que les élections se passent pour le mieux et que les électeurs aillent voter.

Fabien rivaux : Le premier qui me vient se passe au collège, une période assez marquante. Je crois que j’étais un élève extrêmement réservé, je me souviens d’un enseignant de français qui nous faisait apprendre et répéter le Cid de Corneille. Je me souviens du plaisir de jouer pour la première fois sur une petite scène, moi qui étais extrêmement réservé, il y avait un certain enthousiasme à faire cela.

Laëtitia Constanciel : Un professeur marquant, mon professeur d’espagnol de 4ème qui nous a emmenés en Espagne une semaine. C’était une semaine magique, à l’étranger pour la première fois avec les copains... et les professeurs en dehors du cadre scolaire… 

 

Mise à jour : décembre 2022