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Rectorat de l’académie de Grenoble
7 place Bir-Hakeim
CS 81065
38021 Grenoble Cedex 1
téléphone : 33.(0)4.76.74.70.00
- Direction de la publication :
Hélène Insel, rectrice de l’académie de Grenoble
- Pôle éditorial :
Responsable éditorial
Bruno Leportier, responsable du service MOD-COM
Webmestre
Martine Coblentz (ce.communication@ac-grenoble.fr)
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Hébergement du site
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C'est donc le cas notamment pour les discours et interventions de la rectrice de l’académie de Grenoble qui s'apparentent à une exception au droit d'auteur. De même, les documents publics ou officiels tels que les communiqués officiels du recteur de l’académie de Grenoble ne sont couverts par aucun droit d'auteur, et peuvent en conséquence être reproduits librement.
Si la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est autorisée, elle doit être obligatoirement assortie de la mention du nom de l'auteur, de la source, et éventuellement d'un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site. La mention "© www.ac-grenoble.fr" devra donc être indiquée. Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la propriété Intellectuelle.
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Mise à jour : septembre 2022