Sorties scolaires

Les centres d'accueil et les intervenants agréés dans la Drôme

Directeur de centre

Cahier des charges pour camping

Cahier des charges pour structures de la Drôme avec nuitées

Contact : Pierre-Jean POMAREL -  04 75 82 35 73 - pierre-jean.pomarel@ac-grenoble.fr

Tableau de déclaration des animateurs

Le tableau de déclaration des animateurs (BAFA...) est à renvoyer à pierre-jean.pomarel@ac-grenoble.fr

Intervenants extérieurs

Accés à l'application

Répertoire des centres et des intervenants agréés de la Drôme

Contact : Pierre-Jean POMAREL -  04 75 82 35 73 - pierre-jean.pomarel@ac-grenoble.fr

Répertoire des centres

Listes des entreprises de transport routier de personnes immatriculées au registre national

liste des transporteurs (sélectionner le département concerné puis "l'activité voyageurs")

Réglementation

Bulletin Officiel -  Organisation des sorties scolaires :

BO n° 7 du 23 septembre 1999

BO n° 2 du 13 janvier 2005

BO n° 29 du 18 juillet 2013

BO n° 2017-116 du 6 octobre 2017

Décret n° 2017-766 du 4 mai 2017

Préconisations départementales

VADEMECUM EPS

Site EPS-26

Sortie régulière ou occasionnelle sans nuitée

Demande d'autorisation de sortie régulière ou occasionnelle à la journée sans nuitée

Demande d'autorisation de sortie ne dépassant pas la demi-journée de classe