Sorties scolaires

Les centres d'accueil et les intervenants agréés dans la Drôme

Directeur de centre

Contact : Pierre-Jean POMAREL -  04 75 82 35 73 - pierre-jean.pomarel@ac-grenoble.fr

Le tableau de déclaration des animateurs (BAFA...) est à renvoyer à pierre-jean.pomarel@ac-grenoble.fr

Intervenants extérieurs

Accés à l'application

Répertoire des centres et des intervenants agréés de la Drôme

Contact : Pierre-Jean POMAREL -  04 75 82 35 73 - pierre-jean.pomarel@ac-grenoble.fr

Répertoire des centres

Listes des entreprises de transport routier de personnes immatriculées au registre national

liste des transporteurs (sélectionner le département concerné puis "l'activité voyageurs")

Réglementation

Bulletin Officiel -  Organisation des sorties scolaires :

BO n° 7 du 23 septembre 1999

BO n° 2 du 13 janvier 2005

BO n° 29 du 18 juillet 2013

BO n° 2017-116 du 6 octobre 2017

Décret n° 2017-766 du 4 mai 2017

Préconisations départementales

Site EPS-26

Sortie régulière ou occasionnelle sans nuitée

 


 

 

 

Mise à jour : janvier 2023